Résidence fiscale aux EAU

Dans lenvironnement international actuel, la question de la résidence fiscale aux EAU se réduit rarement à obtenir un seul document. Pour des clients cross border sérieux, la vraie question est de savoir si la UAE tax position peut être defendable et si les faits, les documents et la structure racontent la même histoire.

Ce quil faut évaluer avant de se reposer sur une position fiscale aux EAU

• si la personne ou le business conserve encore des liens importants avec une autre juridiction,
• si la structure inclut des sociétés étrangères, des revenus internationaux ou une cross border management activity,
• si les banking records, accounting records et documentary evidence soutiennent la même factual position,
• si lon attend quun seul certificate règle un problème plus large qui dépend en réalité de plus dun document,
• si la position pourra être expliquée de manière cohérente à des banques, counterparties ou foreign advisers.

Ce quun review de tax domicile doit établir

• quels faits soutiennent réellement la UAE tax position et quels éléments pointent encore vers un autre pays,
• si personal residence, company structure et management activity réelle sont bien alignés,
• si le documentary record est assez strong pour des banques, counterparties et advisers,
• si le client a besoin dun simple certificate ou dun review plus large de la position qui se cache derrière,
• dans quelle mesure la future structure restera consistent dans les discussions fiscales, bancaires et compliance.

Certificat fiscal des EAU pour une personne physique

Pour obtenir un certificat de résidence fiscale aux EAU, une personne physique doit généralement être résidente du pays pendant au moins 183 jours. En pratique, il ne sagit pas seulement du nombre de jours, mais aussi de la qualité du supporting set concernant la présence, le revenu et les local ties.

Certificat fiscal des EAU pour une entreprise

Pour les structures corporatives, le certificat est généralement délivré si lactivité existe depuis au moins un an au moment de la demande. Mais la vraie question ne porte pas seulement sur le délai, elle porte sur la capacité des company records, de loffice logic, de la management substance et du financial trail à soutenir la claimed position.

Documents pour un certificat de résident fiscal des EAU pour une personne physique

— Copie du passeport et visa valide ;
— Copie de l Emirates ID ;
— Relevés bancaires personnels des 6 derniers mois aux EAU ;
— Preuve de revenus aux EAU ;
— Rapport dimmigration sur les entrées et sorties ;
— Contrat de location ou preuve de logement lorsque cela soutient la local presence.

Documents pour un certificat fiscal corporatif des EAU

— Licence commerciale valide ;
— Contrat de location ou preuve dun office space physique ;
— Passeport, visa et Emirates ID du directeur ou manager ;
— États financiers ou relevés bancaires de la société sur les 6 derniers mois ;
— Autres corporate records et factual documents soutenant la management and substance position.

Une position fiscale aux EAU ne vaut que si elle résiste à lexplication et au review. Nous aidons à construire cette position, pas seulement à obtenir un certificate isolé.